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Brevet européen · EP3632313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3632313
Numéro de demande
EP18805423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/154 (2006.01)
Priorité
JP 2017104568 26.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/005338 15.02.2018
Publication PCT
WO2018/216272 29.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Top

19-10 Senjunakai-cho, Adachi-ku, Tokyo 120-0035, JP

Inventeur

MANAKA, Yuki

Tokyo 120-0035, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.