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Brevet européen · EP3632528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3632528
- Numéro de demande
- EP18808828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01F 33/501 (2022.01)B01F 33/84 (2022.01)B01F 35/21 (2022.01)B01F 35/32 (2022.01)B01F 35/71 (2022.01)B01F 35/75 (2022.01)B01F 101/21 (2022.01)
- Priorité
- ES 201730755 01.06.2017
- Demande PCT
- PCT/ES2018/070400 01.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/220254 06.12.2018
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 02.07.2026
- 2 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
11402 Jerez de la Frontera, ES
11402 Jerez de la Frontera, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.