SYSTÈME DE POUDRAGE

Brevet européen · EP3632574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3632574
Numéro de demande
EP19200552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2019
Publié
8 avr. 2020
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B05B 5/03 (2006.01)
B05B 7/14 (2006.01)
B05B 5/16 (2006.01)
B05B 15/55 (2018.01)
B05B 15/555 (2018.01)
B05B 15/72 (2018.01)
Priorité
FR 1859057 01.10.2018
FR 1859056 01.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  5. 4 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  6. 22 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 22.03.2024

  7. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Exel Industries

54, rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

FOSSACECA, Michel

38410 VAULNAVEYS-LE-HAUT, FR

BROCHIER, Hervé

38190 FROGES, FR

SERPILLON, Jean-Christophe

38970 QUET EN BEAUMONT, FR

GHIO, Eric

38800 CHAMPAGNIER, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.