SÄGE MIT ERSETZBAREM BLATT
Brevet européen · EP3632602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3632602
- Numéro de demande
- EP17910731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23D 51/10 (2006.01)B23D 61/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017102830 24.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024091 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/216230 29.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 20 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
Sanjo-shi Niigata 955-8655, JP
Sanjo-shi Niigata 955-8655, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.