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Brevet européen · EP3632772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3632772
Numéro de demande
EP17912320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2017
Publié
8 avr. 2020
Délivré
5 juil. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
Priorité
CN 201710402809 01.06.2017
Demande PCT
PCT/CN2017/113850 30.11.2017
Publication PCT
WO2018/218905 06.12.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

MA, Fusheng

Kunshan Jiangsu 215331, CN

QI, Heng

Kunshan Jiangsu 215331, CN

YAN, Weijun

Kunshan Jiangsu 215331, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.