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Brevet européen · EP3632864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3632864
Numéro de demande
EP19207488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2009
Publié
8 avr. 2020
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C03C 17/00 (2006.01)
C03C 17/36 (2006.01)
Priorité
US 111237 P 04.11.2008
Divisionnaire de
EP09748654
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Apogee Enterprises, Inc.

7900 Xerxes Avenue South, 1800, Minneapolis, MN 55431, US

Inventeur

STULL, Randy, Leland

Owatonna, MN 55060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.