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Brevet européen · EP3633054 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3633054
Numéro de demande
EP17911443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
8 avr. 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C21D 8/12 (2006.01)
C22C 38/00 (2006.01)
C21D 9/46 (2006.01)
C22C 38/38 (2006.01)
C22C 38/16 (2006.01)
H01F 1/16 (2006.01)
H01F 1/147 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/020668 02.06.2017
Publication PCT
WO2018/220839 06.12.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

NIPPON STEEL CORPORATION

6-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8071, JP

Inventeur

KUBOTA, Takeshi

Tokyo 100-8071, JP

MOROHOSHI, Takashi

Tokyo 100-8071, JP

MIYAZAKI, Masafumi

Tokyo 100-8071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.