PRODUKTION VON ORGANISCHEM HYDRID
Brevet européen · EP3633071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3633071
- Numéro de demande
- EP18806725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2018
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C25B 9/00 (2021.01)C22B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017101419 23.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/014110 02.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/216356 29.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MITSUSHIMA Shigenori
Yokohama-shi Kanagawa 240-8501, JP
NAGASAWA Kensaku
Yokohama-shi Kanagawa 240-8501, JP
NISHIKI Yoshinori
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP
OGATA Setsuro
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP
KATO Akihiro
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP
ZAENAL Awaludin
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP
MATSUOKA Koji
Tokyo 100-8162, JP
SATO Yasushi
Tokyo 100-8162, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.