PRODUKTION VON ORGANISCHEM HYDRID

Brevet européen · EP3633071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3633071
Numéro de demande
EP18806725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C25B 9/00 (2021.01)
C22B 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017101419 23.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/014110 02.04.2018
Publication PCT
WO2018/216356 29.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Inventeur

MITSUSHIMA Shigenori

Yokohama-shi Kanagawa 240-8501, JP

NAGASAWA Kensaku

Yokohama-shi Kanagawa 240-8501, JP

NISHIKI Yoshinori

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP

OGATA Setsuro

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP

KATO Akihiro

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP

ZAENAL Awaludin

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0816, JP

MATSUOKA Koji

Tokyo 100-8162, JP

SATO Yasushi

Tokyo 100-8162, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.