SCHLAUCHKOPPLUNG FÜR EINEN HYDRANTEN

Brevet européen · EP3633111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3633111
Numéro de demande
EP18198217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2018
Publié
8 avr. 2020
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E03B 9/04 (2006.01)
E03B 9/16 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
E03C 1/10 (2006.01)
F16K 15/02 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 17 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 17.02.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.