ELEKTROMAGNETISCHE BREMSE
Brevet européen · EP3633225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3633225
- Numéro de demande
- EP19200955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2019
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 63/00 (2006.01)F16D 59/00 (2006.01)F16D 121/14 (2012.01)F16D 121/20 (2012.01)
- Priorité
- JP 2018188907 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8650, JP
Kiryu-shi, Gunma 376-0011, JP
Kiryu-shi, Gunma 376-0011, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8650, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8650, JP
Kiryu-shi,,Gunma 376-0011, JP
Kiryu-shi, Gunma 376-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.