ROTIERENDER REGENERATIVBRENNER

Brevet européen · EP3633267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3633267
Numéro de demande
EP19200671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
8 avr. 2020
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23L 15/02 (2006.01)
F23D 14/66 (2006.01)
Priorité
DE 102018124495 04.10.2018
DE 102018126662 25.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Jasper GmbH

Robert-Bosch-Straße 20-24, 25451 Quickborn, DE

Inventeur

LUDEWIG, Jörn Kurt

25337 Elmshorn, DE

JASPER, Robert

59590 Geseke, DE

JASPER, Hans Dieter

25494 Borstel-Hohenraden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.