PROCÉDÉ DE GESTION D'UNE ALIMENTATION DVFS ET SYSTÈME CORRESPONDANT

Brevet européen · EP3633495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3633495
Numéro de demande
EP19197951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2019
Publié
8 avr. 2020
Délivré
27 oct. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/3296 (2019.01)
G06F 21/50 (2013.01)
Priorité
FR 1859052 01.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Grand Ouest) SAS

11 rue Pierre Félix Delarue, 72100 Le Mans, FR

Inventeur

GRAUX, Jean Nicolas

72530 Yvre l'Eveque, FR

LEJEUNE, Gérald

72200 MAREIL-SUR-LOIR, FR

LEBRETON, Olivier Claude

72220 SAINT MARS D'OUTILLE, FR

ROSAY, Arnaud

72210 VOIVRES LES LE MANS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.