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Brevet européen · EP3633652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3633652
- Numéro de demande
- EP19201417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G08G 5/22 (2025.01)G08G 5/26 (2025.01)G08G 5/72 (2025.01)G08G 5/80 (2025.01)
- Priorité
- US 201816152250 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
GARDEN, Grace Shanti
Chicago, IL Illinois 60606-2016, US
MECKLEM, Sarah Anne
Chicago, IL Illinois 60606-2016, US
CLOTHIER, Reece A
Chicago, IL Illinois 60606-2016, US
WILLIAMS, Brendan Patrick
Chicago, IL Illinois 60606-2016, US
FULTON, Neale Leslie
Chicago, IL Illinois 60606-2016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.