SCHALTER
Brevet européen · EP3633704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3633704
- Numéro de demande
- EP17823005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01H 13/06 (2006.01)H01H 13/18 (2006.01)H01H 3/62 (2006.01)H01H 13/08 (2006.01)H01H 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017106586 30.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036225 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/220877 06.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
SOGA, Hisashi
Kawagoe-shi, Saitama 350-0031, JP
OCHIAI, Hiroshi
Kawagoe-shi, Saitama 350-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.