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Brevet européen · EP3633708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3633708
- Numéro de demande
- EP17912067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 8 avr. 2020
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01H 85/05 (2006.01)C01B 13/11 (2006.01)H01H 23/00 (2006.01)H01H 85/00 (2006.01)H01H 85/48 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/020206 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/220735 06.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.