KABELLEITER

Brevet européen · EP3633808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3633808
Numéro de demande
EP19199487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2019
Publié
8 avr. 2020
Délivré
2 juin 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
ES 201831498 U 02.10.2018
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

Unex Aparellaje Electrico S.L.

Rafael Campalans 15-21, 08903 L'Hospitalet de Llobregat (Barcelona), ES

Inventeur

MOSTAZO OVIEDO, José Antonio

08903 L'Hospitalet de Llobregat, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.