TRANSPORTBLOCKSEGMENTIERUNG UND SIGNALISIERUNG

Brevet européen · EP3633894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3633894
Numéro de demande
EP19208006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2016
Publié
8 avr. 2020
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 1/04 (2006.01)
H04L 1/18 (2023.01)
Priorité
US 201562250420 P 03.11.2015
US 201562261820 P 01.12.2015
US 201615178957 10.06.2016
Divisionnaire de
EP16763387
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

LUO, Tao

San Diego, CA California 92121-1714, US

MANOLAKOS, Alexandros

San Diego, CA California 92121-1714, US

SORIAGA, Joseph, Binamira

San Diego, CA California 92121-1714, US

MUKKAVILLI, Krishna, Kiran

San Diego, CA California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.