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Brevet européen · EP3634126 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3634126
- Numéro de demande
- EP18732414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01N 1/125 (2025.01)
- Priorité
- GB 201708999 06.06.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051530 05.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/224816 13.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 17 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.08.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
GIBSON, Matthew I
Coventry Warwickshire CV4 7AL, GB
GRAHAM, Ben
Coventry Warwickshire CV4 7AL, GB
BAILEY, Trisha L
Coventry Warwickshire CV4 7AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.