SYSTEM ZUR BESTIMMUNG DER HERZRHYTHMUS- UND/ODER ATEMRATE

Brevet européen · EP3634218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3634218
Numéro de demande
EP18798090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
6 déc. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/0205 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
G16H 50/20 (2018.01)
A61B 7/00 (2006.01)
A61B 7/04 (2006.01)
G16H 40/63 (2018.01)
G16H 50/30 (2018.01)
Priorité
US 201762504258 P 10.05.2017
Demande PCT
PCT/CA2018/050453 13.04.2018
Publication PCT
WO2018/205013 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Ecole de Technologie Superieure

Ecole de Technologie Supérieure

1100, rue Notre-Dame Ouest, Montréal, Québec H3C 1K3, CA

Inventeur

VOIX, Jérémie

Montreal, Québec H2R 2B6, CA

MARTIN, Alexis

Montreal, Québec H2R 2T9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.