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Brevet européen · EP3634276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3634276
- Numéro de demande
- EP18798837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)A61F 2/06 (2013.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201715594400 12.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/031692 08.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/208852 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
CLINE, Sean
Los Angeles, California 90095, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.