MODULARE KNIEPROTHESE
Brevet européen · EP3634319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3634319
- Numéro de demande
- EP18734303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- CH 7192017 04.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053885 31.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/224924 13.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 30 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.