EINGABEVERFAHREN UND APPARAT
Brevet européen · EP3634591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3634591
- Numéro de demande
- EP18727403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A63F 13/218 (2014.01)A63F 13/24 (2014.01)G06F 3/0338 (2013.01)G05G 9/047 (2006.01)
- Priorité
- GB 201709067 07.06.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051373 22.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/224801 13.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
BENSON, Simon Mark
London W1F 7LP, GB
RAGHOEBARDAJAL, Sharwin Winesh
London W1F 7LP, GB
CONNOR, Patrick John
London W1F 7LP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.