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Brevet européen · EP3634603 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3634603
Numéro de demande
EP18733146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/12 (2022.01)
Priorité
US 201715615517 06.06.2017
Demande PCT
PCT/US2018/036045 05.06.2018
Publication PCT
WO2018/226684 13.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

GRAVES, Ronald W.

Louisville, Kentucky 40223-5000, US

KARL, Mitchell A.

Louisville, Kentucky 40223-5000, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.