VERFAHREN UND SYSTEM ZUR ERFASSUNG VON KOHLENDIOXID

Brevet européen · EP3634607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3634607
Numéro de demande
EP18805114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01D 53/14 (2006.01)
B01D 53/78 (2006.01)
B01D 53/62 (2006.01)
C01B 32/50 (2017.01)
Priorité
AU 2017901937 22.05.2017
Demande PCT
PCT/AU2018/050488 22.05.2018
Publication PCT
WO2018/213873 29.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 3 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 03.10.2025

  4. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  5. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

Clunies Ross Street, Acton, Australian Capital Territory 2601, AU

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

PUXTY, Graeme, Douglas

Holmesville, New South Wales 2286, AU

CONWAY, William

Berkeley Vale, New South Wales 2261, AU

YANG, Qi

Wheelers Hill, Victoria 3168, AU

FERON, Paul, Hubert, Maria

Mayfield West, New South Wales 2304, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.