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Brevet européen · EP3634648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3634648
Numéro de demande
EP18798782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
20 mars 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 5/00 (2006.01)
B05C 5/02 (2006.01)
B05C 19/02 (2006.01)
H01B 7/28 (2006.01)
H01B 7/29 (2006.01)
H01B 13/16 (2006.01)
H02G 1/02 (2006.01)
H02G 7/16 (2006.01)
Priorité
US 201762504849 P 11.05.2017
Demande PCT
PCT/US2018/032143 10.05.2018
Publication PCT
WO2018/209135 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Inventeur

BAKER, Gordon, Carl

Highland Heights, KY 41076, US

SIRIPURAPU, Srinivas

Highland Heights, KY 41076, US

SANGALGE, Rajesh

Bangalore 560 100, IN

TEMPLE, William, Shawn

Highland Heights, KY 41076, US

RANGANATHAN, Sathish, Kumar

Highland Heights, KY 41076, US

GEDDAM, Veera, Venkata, Ravi, Kumar

Bangalore 560 100, IN

POOVALINGAM, Sundaresan

Bangalore 560 100, IN

JOSEPH, Emmanuel, Richards, Stephen

Bangalore 560 100, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.