FRÄSWERKZEUG MIT WECHSELBAREM SCHNEIDRING
Brevet européen · EP3634671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3634671
- Numéro de demande
- EP18729664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/28 (2006.01)B23C 5/00 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017112374 06.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/064893 06.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/224547 13.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 17 janv. 2024
Titulaire
- Titulaire
- KOMET Deutschland GmbH, Zeppelinstraße 3, 74354 Besigheim, Allemagne → CERATIZIT Besigheim GmbH, Zeppelinstraße 3, 74354 Besigheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
SCHMID, Frank
73779 Deizisau, DE
EDELMANN, Karl-Heinz
71139 Ehningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.