MAHLRING MIT KONKAVEN SCHLEIFSEGMENTEN

Brevet européen · EP3634691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3634691
Numéro de demande
EP18813601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B24D 7/06 (2006.01)
B24B 7/22 (2006.01)
Priorité
US 201762517658 P 09.06.2017
Demande PCT
PCT/US2018/036386 07.06.2018
Publication PCT
WO2018/226912 13.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 6 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Saint-Gobain Abrasives, Inc., One New Bond Street, Worcester, MA 01615, Etats-Unis d'Amérique, Saint-Gobain Abrasifs, Rue de l'Ambassadeur, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, France → Saint-Gobain Abrasives, Inc., One New Bond Street, Worcester, MA 01615, Etats-Unis d'Amérique, SAINT-GOBAIN SURFACE SOLUTIONS FRANCE, Rue de l'Ambassadeur, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, France

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  3. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Abrasives, Inc.

One New Bond Street, Worcester, MA 01615, US

SAINT-GOBAIN SURFACE SOLUTIONS FRANCE

Rue de l'Ambassadeur, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, FR

Inventeur

GOSAMO, Ignazio

B-6860 L glise, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.