VELO PLIANT
Brevet européen · EP3634842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3634842
- Numéro de demande
- EP18729053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B62K 15/00 (2006.01)B62K 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1754460 19.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/063184 18.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/211104 22.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 19 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 8 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 08.05.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Titulaire
75016 Paris, FR
Inventeur
75016 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.