KETTENBLATT
Brevet européen · EP3634845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3634845
- Numéro de demande
- EP18709595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 9/131 (2010.01)F16H 55/30 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2017/061507 12.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/055840 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/206179 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
TAVARES MIRANDA, Joao Filipe
3754-909 Agueda, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.