TAUCHKÜHLUNG
Brevet européen · EP3634931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3634931
- Numéro de demande
- EP18812752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C09K 5/10 (2006.01)C07C 21/18 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201762516413 P 07.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053699 24.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/224908 13.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 24 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- 3M Innovative Properties Company, 3M Center, Post Office Box 33427, Saint Paul, Minnesota 55133-3427, Etats-Unis d'Amérique → Solstice Advanced Materials US, Inc., 115 Tabor Road, Morris Plains, New Jersey 07950, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 23 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.