POLYMERDISPERSIONEN ZUR WACHSHEMMUNG
Brevet européen · EP3635020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635020
- Numéro de demande
- EP18728194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 120/54 (2006.01)C09K 8/524 (2006.01)C09K 8/588 (2006.01)C08F 293/00 (2006.01)C10L 1/24 (2006.01)C10L 10/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 17305678 07.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065049 07.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/224599 13.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
DUFILS, Pierre-Emmanuel
75018 Paris, FR
WILSON, David James
60580 Coye-la-Forêt, FR
HATCHMAN, Kevan
Wolverhampton, West Midlands WV4 6GB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.