WANDVERKLEIDUNG
Brevet européen · EP3635193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635193
- Numéro de demande
- EP18733676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04F 13/24 (2006.01)E04C 2/32 (2006.01)E04B 2/96 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/073 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- BE 201705391 31.05.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053641 23.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/220481 06.12.2018
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Renson Ventilation NV, Maalbeekstraat 10, 8790 Waregem, Belgique → Renson NV, Maalbeekstraat 10, 8790 Waregem, Belgique
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 31 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
8510 Bellegem, BE
8500 Kortrijk, BE
9870 Machelen, BE
8790 Waregem, BE
8790 Waregem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.