ADAPTER ZUM EINBAU EINES HALTEELEMENTS EINES TÜR- ODER FENSTERDRÜCKERS
Brevet européen · EP3635202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635202
- Numéro de demande
- EP18729588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 3/00 (2006.01)E05B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017103467 U 09.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/063164 18.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/224294 13.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 5 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 6 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
ZIMMERMANN, Sascha
37671 Höxter-Ottbergen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.