KRAFTSTOFFINJEKTOR

Brevet européen · EP3635236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3635236
Numéro de demande
EP18731358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
2 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017005478 08.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/000294 06.06.2018
Publication PCT
WO2018/224181 13.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  7. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

L'Orange GmbH

Porschestrasse 8, 70435 Stuttgart, DE

Inventeur

BÄROW, Enrico

70376 Stuttgart, DE

BERGER, Ingmar Joachim

70374 Stuttgart, DE

NITSCHE, Michael

71701 Schwieberdingen, DE

KOCH, Hans-Joachim

72293 Glatten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.