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Brevet européen · EP3635287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635287
- Numéro de demande
- EP17726222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2017
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16L 55/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061643 15.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/210403 22.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 29 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 4 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
IRISH, Declan
Waterford X91 AX05, IE
MOLLOY, Shane
Waterford X91 AX05, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.