KORPUSMÖBEL
Brevet européen · EP3635295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635295
- Numéro de demande
- EP19710391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21V 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018101927 U 10.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055944 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/197092 17.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
SIEKMANN, Ulrich Wilhelm
32584 Löhne, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.