HEIZANLAGE
Brevet européen · EP3635303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635303
- Numéro de demande
- EP18735724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24V 99/00 (2018.01)F24H 1/40 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700061902 07.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IT2018/000081 06.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/225104 13.12.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 7 juil. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Biologik-Systems Srls, Via Volta 13/A, 39100 Bolzano (BZ), Italie → Biologik-Systems Srl, Via Volta 13/A, 39100 Bolzano (BZ), Italie
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
I-39057 Appiano sulla Strada del Vino (BZ), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.