CHIRURGISCHES INSTRUMENTENSYSTEM
Brevet européen · EP3635342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635342
- Numéro de demande
- EP18721729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/34 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- CH 5852017 02.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/060693 26.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/202529 08.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 24 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 24.04.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.