CODIERERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3635343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3635343
Numéro de demande
EP18724985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
3 août 2022
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
EP 17275070 17.05.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/051306 15.05.2018
Publication PCT
WO2018/211255 22.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  7. 3 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

EVANS, Finlay, Jonathan

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.