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Brevet européen · EP3635415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3635415
Numéro de demande
EP18732406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
GB 201707517 10.05.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/051252 10.05.2018
Publication PCT
WO2018/206953 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 25 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.03.2021

  7. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Megger Instruments Ltd

Archcliffe Road, Dover, Kent CT17 9EN, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ZUREK, Stanislaw

Dover Kent CT17 9EN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.