GEHÄUSE FÜR KANALENTZERRER

Brevet européen · EP3635464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3635464
Numéro de demande
EP18737740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
US 201762512369 P 30.05.2017
US 201815989968 25.05.2018
Demande PCT
PCT/US2018/035053 30.05.2018
Publication PCT
WO2018/222664 06.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

SLEDZINSKI, Bon B

Westmont, Illinois 60559, US

REID, Robert A

Battle Ground, Indiana 47920, US

SANDERS, Joseph E

Elwood, Illinois 60421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.