STELLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3635467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3635467
Numéro de demande
EP18736787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02B 7/182 (2021.01)
Priorité
DE 102017112517 07.06.2017
Demande PCT
PCT/DE2018/100536 05.06.2018
Publication PCT
WO2018/224094 13.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 18 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  5. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Inventeur

TROLL, Daniela

76467 Bietigheim, DE

BRAMIGK, Arne

76456 Kuppenheim, DE

MATHUNI, Stefan

73434 Aalen, DE

MARTH, Harry

76337 Waldbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.