BEDIENELEMENT MIT VERBESSERTER HAPTIKEIGENSCHAFT
Brevet européen · EP3635503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635503
- Numéro de demande
- EP18782680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05G 5/04 (2006.01)B60K 37/06 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)H03K 17/965 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017122863 02.10.2017DE 102018119590 13.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/076288 27.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/068555 11.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
ERHART, Bernd
97633 Großeibstadt, DE
WEGHENKEL, Johannes
98646 Hildburghausen, DE
KLOSSEK, Arthur
97616 Bad Neustadt, DE
LANG, Kai
97654 Bastheim, DE
SCHUSTEK, Wolfgang
97618 Wülfershausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.