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Brevet européen · EP3635634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3635634
Numéro de demande
EP18720802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
30 oct. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
JP 2017111133 05.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/010358 09.03.2018
Publication PCT
WO2018/225327 13.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

KIOXIA Corporation

Kioxia Corporation

1-21, Shibaura 3-chome, Minato-ku,, Tokyo 108-0023, JP

Inventeur

FUJIMOTO, Akihisa

Tokyo 108-0023, JP

SAITO, Toshitada

Tokyo 108-0023, JP

SAKAMOTO, Noriya

Tokyo 108-0023, JP

KONDO, Atsushi

Tokyo 108-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.