DIGITALES MODULATIONSSCHEMA FÜR DATENÜBERTRAGUNG
Brevet européen · EP3635924 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635924
- Numéro de demande
- EP18729187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H04L 25/02 (2006.01)H03M 1/12 (2006.01)H03K 17/689 (2006.01)H03M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762504893 P 11.05.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053309 11.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/207150 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PINTO, Ryan
Winchester, Massachusetts 018873462, US
HURWITZ, Jonathan Ephraim David
Edinburgh Midlothian EH6 7PJ, GB
GETZIN, Lawrence
Auburn, Maine 04210, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.