Abschirmteil
Brevet européen · EP3636043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636043
- Numéro de demande
- EP18733865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/34 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017210839 27.06.2017DE 102018104602 28.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066902 25.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002181 03.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
HUBERT, Andreas
72581 Dettingen/Erms, DE
WILSCH, Kristina
72581 Dettingen/Erms, DE
HERCHERT, Aylin
72581 Dettingen/Erms, DE
BOLD, Marcel
72581 Dettingen/Erms, DE
ELL, Bernd
72581 Dettingen/Erms, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.