LEBENSMITTELZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3636081 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636081
Numéro de demande
EP18802145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A23L 33/10 (2016.01)
A23L 2/00 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
A23L 29/00 (2016.01)
A23L 33/105 (2016.01)
A23L 33/175 (2016.01)
Priorité
JP 2017098623 18.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/014375 04.04.2018
Publication PCT
WO2018/211845 22.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION

Kao Corporation

14-10, Nihonbashi Kayabacho 1-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8210, JP

Inventeur

OZATO, Naoki

Tokyo 131-8501, JP

UCHIDA, Hiroko

Tokyo 131-8501, JP

SHIRAHATA, Noboru

Tokyo 131-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.