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Brevet européen · EP3636092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3636092
Numéro de demande: EP18806345
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 5 mars 2018
Publié: 15 avr. 2020
Délivré: 3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard: 4 mars 2038
Prochaine annuité due: 31 mars 2026
Classes CIB: A42B 3/12 (2006.01)
A42B 3/28 (2006.01)
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité: JP 2017100732 22.05.2017
Demande PCT: PCT/JP2018/008423 05.03.2018
Publication PCT: WO2018/216306 29.11.2018
Langue du dépôt: japonais

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

1-31-7, Taito Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

SAIJO, Yoshiaki

Tokyo 110-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.