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Brevet européen · EP3636097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636097
Numéro de demande
EP19190334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2005
Publié
15 avr. 2020
Délivré
30 juil. 2025
Radié
31 oct. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A43B 5/16 (2006.01)
A43C 1/00 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
A43C 11/16 (2006.01)
Priorité
US 623341 P 29.10.2004
US 704831 P 02.08.2005
Divisionnaire de
EP14164767
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 31 oct. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    31.10.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

  3. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Boa Technology, Inc.

3459 Ringsby Court, Suite 300, Denver, Colorado 80216, US

Inventeur

Hammerslag, Gary R.

Steamboat Springs, CO 80477, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.