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Brevet européen · EP3636159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636159
- Numéro de demande
- EP18199460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 6/14 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61C 5/44 (2017.01)A61C 5/30 (2017.01)G02B 27/01 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 25 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
FOLLONIER, Stéphane
7324 Viters
WACHTER, Wolfgang
9494 Schaan, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.